C.G.V
- Acceptation des Conditions
En effectuant un achat sur le site web de ATELIER SANS NOM le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions de vente.
- Commandes
Toutes les commandes sont sujettes à disponibilité. ATELIER SANS NOM se réserve le droit d'annuler une commande en cas de non-disponibilité du produit commandé. En cas d'annulation, le client sera intégralement remboursé.
- Prix et paiement
Les prix affichés sur le site web ATELIER SANS NOM sont en euro (€) et sont sujets à changement sans préavis.
Le paiement peut être effectué par les moyens de paiement acceptés indiqués sur le site.
Toutes les informations de paiement fournies par le client doivent être exactes et complètes. ATELIER SANS NOM ne peut être tenu responsable des erreurs de paiement dues à des informations incorrectes ou incomplètes.
- Livraison
ATELIER SANS NOM s'engage à expédier les produits dans les délais indiqués sur le site web. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et d'autres facteurs.
Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués au moment de la commande.
Le client est responsable de fournir une adresse de livraison valide. ATELIER SANS NOM ne peut être tenu responsable des problèmes de livraison dus à des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client.
- Retours et remboursements
ATELIER SANS NOM accepte les retours dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit, sous réserve de certaines conditions. Les détails concernant les retours et les remboursements sont disponibles sur le site web (section FAQ)
- Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits, y compris les designs et les marques de ATELIER SANS NOM sont la propriété de ATELIER SANS NOM.
- Protection des données personnelles
ATELIER SANS NOM s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles du client conformément à sa politique de confidentialité.
- Loi applicable
Les présentes conditions de vente sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux.
- Modification des conditions
ATELIER SANS NOM se réserve le droit de modifier les présentes conditions de vente à tout moment. Les clients seront informés des modifications via le site web.
- Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions de vente, veuillez contacter ATELIER SANS NOM aux coordonnées indiquées sur le site web (section Contact)